Administration
PolitiqueS
CATÉGORIE (A-100) PHILOSOPHIE
CATÉGORIE (B-200) FONCTIONNEMENT INTERNE
- Statut légal - B-200-1
- Adhésion au CSF B-200-3
- Élections B-200-4
- Organisation B-200-5
- Rôle et responsabilités du Conseil d'administration B-200-6
- Procédures de réunions B-200-7
- Communications B-200-8
- Conflits d’intérêts B-200-12
- Processus d’appel B-200-13
- Liberté d’expression - Protection de l’information privée B-200-14
- Présentation auprès du Conseil scolaire B-200-15
- Remboursement des dépenses B-200-16
- Procédures en l’absence de politique B-200-17
- Porte-parole officiels du CSF B-200-23
- Indemnité et remboursement des conseillers et conseillères du CSF B-200-24
CATÉGORIE (C-300) GESTION ADMINISTRATIVE
- Gestion des ressources humaines C-300-1
- Personnel cadre C-300-2
- Santé et sécurité au travail C-300-11
- Embauche de parents proches C-300-12
CATÉGORIE (D-400) GESTION D’ÉCOLE
- Élève résidant hors du périmètre de fréquentation D-400-1
- Admission des élèves D-400-2
- Nommer ou renommer une école D-400-3
- Utilisation d’Internet, de courrier électronique et de salles de clavardage D-400-4
- Partenariat avec les organismes communautaires D-400-7
- Langue d’utilisation D-400-8
- Prêt d’équipement D-400-12
- Ouverture ou fermeture d’une école francophone D-400-14
- Évaluation des apprentissages D-400-16
- Utilisation des ressources informatiques et du réseau informatique D-400-17
- Comité de partenaires D-400-18
- École virtuelle D-400-19
- Aide financière aux élèves D-400-20
- Vente d'aliments et de boisson D-400-21
CATÉGORIE (E-500) TRANSPORT
CATÉGORIE (F-600) SERVICE AUX ÉLÈVES
- Sorties éducatives, culturelles et sportives d'’élèves F-600-2
- Services de la maternelle à temps plein F-600-3
- La violence, l’intimidation et la possession d’armes F-600-4
- Code de conduite F-600-5
- Scolarisation à la maison F-600-6
- Bénévolat F-600-7
CATÉGORIE (G-700) ADMINISTRATION DES ÉCOLES
- Recrutement des directions d’école G-700-1
- Embauche des directions et directions adjointes d’école G-700-2
- G-700-3 (politique annulée)
- Mutation et affectation d’une direction et direction adjointe d’école G-700-4
- Évaluation et accompagnement professionnel des directions et directions adjointes d’école G-700-5
- Nomination d’une direction et direction adjointe d’école par intérim G-700-6
CATÉGORIE (H-800) PROGRAMMATION SCOLAIRE
CATÉGORIE (I-900) ÉDIFICES & INFRASTRUCTURE
- Utilisation des espaces en surplus I-900-1
- Fermeture des écoles en cas d’urgence ou d’intempéries I-900-2
CATÉGORIE (J-1000) RELATIONS ÉCOLE-COMMUNAUTÉ
CATÉGORIE (K-1100) FINANCES