Policies

(in French only)

CATÉGORIE (P-100) : PHILOSOPHIE, MISSION ET OBJECTIFS DU CSF

Admission des élèves – P-103

Admission des élèves – DA-103

CATÉGORIE (P-300) : GOUVERNANCE DU CSF ET FONCTIONNEMENT DU CA

Élections des conseillers et conseillères scolaires – P-302

Rôles et responsabilités du conseil d’administration et des conseillers et conseillères du CSF – P-303

Élaboration, adoption et suivi des politiques du CSF – P-304

Conduite des réunions du conseil d’administration – P-305

Conduite des réunions du conseil d’administration – DA-305

Conflit d’intérêt – P-306

Porte parole officiel du CSF – P-307

Comité-conseil du conseil d’administration – P-309

CATÉGORIE (P-500) : MILIEU D’APPRENTISSAGE ET SERVICES AUX ÉLÈVES

P-504 Inscription de l’élève résidant à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école

CATÉGORIE (P-600) : RESSOURCES HUMAINES

Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail – P-601

CATÉGORIE (P-700) RELATIONS AVEC LES FAMILLES, LES PARTENAIRES ET LA COMMUNAUTÉ

Services préscolaires P-703

Services préscolaires DA-703-1

CATÉGORIE (P-1100) INSTALLATIONS SCOLAIRES ET ENTRETIEN

Utilisation des espaces P-1104

Utilisation des espaces DA-1104


Politiques en révisions

CATÉGORIE (A-100) PHILOSOPHIE

Vision – A-100-1

Mission – A-100-2

L’emploi du masculin et du féminin – A-100-3

CATÉGORIE (B-200) FONCTIONNEMENT INTERNE

Statut légal – B-200-1

Adhésion au CSF B-200-3

Organisation B-200-5

Communications B-200-8

Processus d’appel B-200-13

Liberté d’expression – Protection de l’information privée B-200-14

Présentation auprès du Conseil scolaire B-200-15

Remboursement des dépenses B-200-16

Procédures en l’absence de politique B-200-17

Indemnité et remboursement des conseillers et conseillères du CSF B-200-24

CATÉGORIE (C-300) GESTION ADMINISTRATIVE

Gestion des ressources humaines C-300-1

Santé et sécurité au travail C-300-11

Embauche de parents proches C-300-12

CATÉGORIE (D-400) GESTION D’ÉCOLE

Nommer ou renommer une école D-400-3

Utilisation d’Internet, de courrier électronique et de salles de clavardage D-400-4

Partenariat avec les organismes communautaires D-400-7

Langue d’utilisation D-400-8

Prêt d’équipement D-400-12

Ouverture ou fermeture d’une école francophone D-400-14

Évaluation des apprentissages D-400-16

Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication D-400-17

Comité de partenaires D-400-18

École virtuelle D-400-19

Aide financière aux élèves D-400-20

Vente d’aliments et de boisson D-400-21

CATÉGORIE (E-500) TRANSPORT

Transport scolaire E-500-1

CATÉGORIE (F-600) SERVICE AUX ÉLÈVES

Sorties éducatives, culturelles et sportives d’’élèves F-600-2

Services de la maternelle à temps plein F-600-3

La violence, l’intimidation et la possession d’armes F-600-4

Code de conduite F-600-5

Scolarisation à la maison F-600-6

Bénévolat F-600-7

CATÉGORIE (G-700) ADMINISTRATION DES ÉCOLES

Recrutement des directions d’école G-700-1

Embauche des directions et directions adjointes d’école G-700-2

G-700-3 (politique annulée)

Mutation et affectation d’une direction et direction adjointe d’école G-700-4

Évaluation et accompagnement professionnel des directions et directions adjointes d’école G-700-5

Nomination d’une direction et direction adjointe d’école par intérim G-700-6

CATÉGORIE (H-800) PROGRAMMATION SCOLAIRE

Politique H-800-1 culturelle et communautaire du CSF

Culturelle et communautaire H-800-1

CATÉGORIE (I-900) ÉDIFICES & INFRASTRUCTURE

Fermeture des écoles en cas d’urgence ou d’intempéries I-900-2

CATÉGORIE (K-1100) FINANCES

Achats K-1100-1

Liquidation des biens K-1100-2

Investissement K-1100-3

Signataires autorisés K-1100-4

Protocole d’intervention en cas d’allergie