Politiques et directives administratives

CATÉGORIE (P-100) : PHILOSOPHIE, MISSION ET OBJECTIFS DU CSF

Mission, vision et langue du CSF – P-101

Admission des élèves – P-103

Admission des élèves – DA-103

Orientation sexuelle, identité de genre et expression de genre – P-104

Orientation sexuelle, identité de genre et expression de genre – DA-104

CATÉGORIE (P-300) : GOUVERNANCE DU CSF ET FONCTIONNEMENT DU CA

Adhésion au Conseil scolaire francophone (CSF) de la Colombie-Britannique – P-301

Élections des conseillers et conseillères scolaires – P-302

Rôles et responsabilités du conseil d’administration et des conseillers et conseillères du CSF – P-303

Élaboration, adoption et suivi des politiques du CSF – P-304

Conduite des réunions du conseil d’administration – P-305

Conduite des réunions du conseil d’administration – DA-305

Conflit d’intérêt – P-306

Porte parole officiel du CSF – P-307

Comité-conseil du conseil d’administration – P-309

Indemnité et remboursement des conseillères et conseillers scolaires – P-310

CATÉGORIE (P-500) : MILIEU D’APPRENTISSAGE ET SERVICES AUX ÉLÈVES

Inscription de l’élève résidant à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école – P-504

Inscription de l’élève résident à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école – DA-504

CATÉGORIE (P-600) : RESSOURCES HUMAINES

Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail – P-601

Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail – DA-601

Conflit d’intérêts des membres du personnel – P-609

Conflit d’intérêt des membres du personnel – DA-609

CATÉGORIE (P-700) RELATIONS AVEC LES FAMILLES, LES PARTENAIRES ET LA COMMUNAUTÉ

Services préscolaires P-703

Services préscolaires DA-703-1

CATÉGORIE (P-1000) AFFAIRES, FINANCES ET TRANSPORT

Transport scolaire P-1001

Transport scolaire DA-1001

CATÉGORIE (P-1100) INSTALLATIONS SCOLAIRES ET ENTRETIEN

Utilisation des espaces P-1104

Utilisation des espaces DA-1104


Politiques en révisions

CATÉGORIE (A-100) PHILOSOPHIE

L’emploi du masculin et du féminin – A-100-3

CATÉGORIE (B-200) FONCTIONNEMENT INTERNE

Statut légal – B-200-1

Organisation B-200-5

Communications B-200-8

Processus d’appel B-200-13

Liberté d’expression – Protection de l’information privée B-200-14

Présentation auprès du Conseil scolaire B-200-15

Remboursement des dépenses B-200-16

Procédures en l’absence de politique B-200-17

CATÉGORIE (C-300) GESTION ADMINISTRATIVE

Gestion des ressources humaines C-300-1

Santé et sécurité au travail C-300-11

Embauche de parents proches C-300-12

CATÉGORIE (D-400) GESTION D’ÉCOLE

Nommer ou renommer une école D-400-3

Utilisation d’Internet, de courrier électronique et de salles de clavardage D-400-4

Partenariat avec les organismes communautaires D-400-7

Langue d’utilisation D-400-8

Prêt d’équipement D-400-12

Ouverture ou fermeture d’une école francophone D-400-14

Évaluation des apprentissages D-400-16

Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication D-400-17

Comité de partenaires D-400-18

École virtuelle D-400-19

Aide financière aux élèves D-400-20

Vente d’aliments et de boisson D-400-21

CATÉGORIE (F-600) SERVICE AUX ÉLÈVES

Sorties éducatives, culturelles et sportives d’’élèves F-600-2

Services de la maternelle à temps plein F-600-3

La violence, l’intimidation et la possession d’armes F-600-4

Code de conduite F-600-5

Scolarisation à la maison F-600-6

Bénévolat F-600-7

CATÉGORIE (G-700) ADMINISTRATION DES ÉCOLES

Recrutement des directions d’école G-700-1

Embauche des directions et directions adjointes d’école G-700-2

G-700-3 (politique annulée)

Mutation et affectation d’une direction et direction adjointe d’école G-700-4

Évaluation et accompagnement professionnel des directions et directions adjointes d’école G-700-5

Nomination d’une direction et direction adjointe d’école par intérim G-700-6

CATÉGORIE (H-800) PROGRAMMATION SCOLAIRE

Politique H-800-1 culturelle et communautaire du CSF

Document d’appui à la politique culturelle communautaire

CATÉGORIE (I-900) ÉDIFICES & INFRASTRUCTURE

Fermeture des écoles en cas d’urgence ou d’intempéries I-900-2

CATÉGORIE (K-1100) FINANCES

Achats K-1100-1

Liquidation des biens K-1100-2

Investissement K-1100-3

Signataires autorisés K-1100-4

Protocole d’intervention en cas d’allergie