Politiques et directives administratives
CATÉGORIE (P-100) : PHILOSOPHIE, MISSION ET OBJECTIFS DU CSF
Orientation sexuelle, identité de genre et expression de genre – P-104
Orientation sexuelle, identité de genre et expression de genre – DA-104
CATÉGORIE (P-300) : GOUVERNANCE DU CSF ET FONCTIONNEMENT DU CA
Élections des conseillers et conseillères scolaires – P-302
Élaboration, adoption et suivi des politiques du CSF – P-304
Conduite des réunions du conseil d’administration – P-305
Conduite des réunions du conseil d’administration – DA-305
Porte parole officiel du CSF – P-307
Comité-conseil du conseil d’administration – P-309
CATÉGORIE (P-500) : MILIEU D’APPRENTISSAGE ET SERVICES AUX ÉLÈVES
Inscription de l’élève résidant à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école – P-504
Inscription de l’élève résident à l’extérieur de la zone de fréquentation d’une école 0 DA-504
CATÉGORIE (P-600) : RESSOURCES HUMAINES
Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail – P-601
Harcèlement, intimidation et discrimination en milieu de travail – DA-601
Conflit d’intérêts des membres du personnel – P-609
Conflit d’intérêt des membres du personnel – DA-609
CATÉGORIE (P-700) RELATIONS AVEC LES FAMILLES, LES PARTENAIRES ET LA COMMUNAUTÉ
Services préscolaires DA-703-1
CATÉGORIE (P-1100) INSTALLATIONS SCOLAIRES ET ENTRETIEN
Utilisation des espaces P-1104
Utilisation des espaces DA-1104
Politiques en révisions
CATÉGORIE (A-100) PHILOSOPHIE
L’emploi du masculin et du féminin – A-100-3
CATÉGORIE (B-200) FONCTIONNEMENT INTERNE
Liberté d’expression – Protection de l’information privée B-200-14
Présentation auprès du Conseil scolaire B-200-15
Remboursement des dépenses B-200-16
Procédures en l’absence de politique B-200-17
Indemnité et remboursement des conseillers et conseillères du CSF B-200-24
CATÉGORIE (C-300) GESTION ADMINISTRATIVE
Gestion des ressources humaines C-300-1
Santé et sécurité au travail C-300-11
Embauche de parents proches C-300-12
CATÉGORIE (D-400) GESTION D’ÉCOLE
Nommer ou renommer une école D-400-3
Utilisation d’Internet, de courrier électronique et de salles de clavardage D-400-4
Partenariat avec les organismes communautaires D-400-7
Ouverture ou fermeture d’une école francophone D-400-14
Évaluation des apprentissages D-400-16
Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication D-400-17
Comité de partenaires D-400-18
Aide financière aux élèves D-400-20
Vente d’aliments et de boisson D-400-21
CATÉGORIE (E-500) TRANSPORT
CATÉGORIE (F-600) SERVICE AUX ÉLÈVES
Sorties éducatives, culturelles et sportives d’’élèves F-600-2
Services de la maternelle à temps plein F-600-3
La violence, l’intimidation et la possession d’armes F-600-4
Scolarisation à la maison F-600-6
CATÉGORIE (G-700) ADMINISTRATION DES ÉCOLES
Recrutement des directions d’école G-700-1
Embauche des directions et directions adjointes d’école G-700-2
G-700-3 (politique annulée)
Mutation et affectation d’une direction et direction adjointe d’école G-700-4
Évaluation et accompagnement professionnel des directions et directions adjointes d’école G-700-5
Nomination d’une direction et direction adjointe d’école par intérim G-700-6
CATÉGORIE (H-800) PROGRAMMATION SCOLAIRE
Politique H-800-1 culturelle et communautaire du CSF
Document d’appui à la politique culturelle communautaire
CATÉGORIE (I-900) ÉDIFICES & INFRASTRUCTURE
Fermeture des écoles en cas d’urgence ou d’intempéries I-900-2
CATÉGORIE (K-1100) FINANCES
Liquidation des biens K-1100-2
Signataires autorisés K-1100-4
Protocole d’intervention en cas d’allergie